Notice légale 

01-01-2007. Mise à jour 01-06-2009 


Droits de propriété intelectuelle

Le présent site http://www.ondinefrance.org// est la propriété du Centre de Référence Français du Syndrome d'Ondine - 48 Boulevard Serurier, 75019 Paris.

Les photos présentes sur ce site sont la propriété du Centre de Référence Français du Syndrome d'Ondine.

Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est donc prohibée.

Objectifs

Le site http://www.ondinefrance.org// contient des informations médicales, générales et pratiques sur le syndrome d'Ondine destinées aux patients, à leurs familles, aux soignants ainsi qu'au grand public. L'objectif est d'aider les patients et les soignants à mieux comprendre cette maladie et à y faire face. La diffusion de ces informations auprès du grand public permet une meilleure prise de conscience par la société de l'existence de cette maladie extrêmement rare et de la mode de vie des patients.

Mise en garde

Les informations présentes sur ce site couvrent les aspects généraux du syndrome d'Ondine. Pour les soins médicaux spécifiques à chaque patient, il faut se référer à l'équipe médicale soignante. Aucune action ne pourrait être engagée, aucune plainte ne pourrait être déposée contre les auteurs des textes présents dans le site.

Publication/édition

La responsable la publication est le Docteur Ha TRANG.
Le comité éditorial est composé du Docteur Ha TRANG et du Dr Maria MILLET
Conformément à la Délibération N°2006-138 du 9 mai 2006 (dispense n°7), ce site ne fait pas l'objet d'une déclaration à la CNIL, ses seuls traitements étant constitués à des fins d'information et de communication externe.

Technique

Le site est hébergé par la société B-city.com.
Le webmaster du site est Dr Maria MILLET. Le webmaster est joignable via notre formulaire de contact .